Déposée le 12 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN GOBBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TECNI DECO VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-09 du 5 mars 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN GOBBA domicilié(e) ZI Le Pré Vincent - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 780 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN GOBBA domicilié(e) ZI Le Pré Vincent - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France.
La marque TECNI DECO VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451093.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN GOBBA, SAS - ZI Le Pré Vincent - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France - SIREN 726780133
JEAN GOBBA - ZI Le Pré Vincent - 69490 - PONTCHARRA SUR TURDINE - France
Renouvellement avec limitation le 16 octobre 2002 n°2229136 - Publication au BOPI 2002-10-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32
Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520368 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-29
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques Matériaux de construction non métalliques Glaces (miroirs) , Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) .
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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